La certification des semences
Article - MaI 2024
Variétés certifiées : qu'est-ce que c'est ?
Une variété certifiée, est une variété de plante qui a été officiellement reconnue comme répondant à des critères spécifiques de qualité, de pureté et d’homogénéité. Pour être inscrite au catalogue européen, une variété doit avoir subi un processus de certification rigoureux pour garantir sa conformité aux normes établies par l’Union européenne.
Comment sont certifiées les variétés inscrites
au catalogue européen ? Selon quels critères ?
Le parcours de certification d’une variété (candidate) comprend généralement plusieurs étapes :
1/ Sélection et développement :
Les sélectionneurs travaillent à développer de nouvelles variétés en croisant différentes lignées génétiques pour obtenir des caractéristiques spécifiques telles que la résistance aux maladies, la productivité accrue ou la qualité améliorée.
2/ Evaluation des caractères :
Les nouvelles variétés sont évaluées pour s’assurer qu’elles présentent les caractéristiques désirées de manière cohérente. Cela comprend des tests pour la pureté génétique, l’homogénéité des caractères et la stabilité des traits à travers les générations. Ces test sont homogénéisé pour toute l’Europe, et sont évalués par des agences gouvernementale (ex : GEVES en France)
3/ Tests sur le terrain :
Les variétés candidates sont testées dans des conditions réelles de terrain pour évaluer leur performance en termes de rendement, de résistance aux maladies, de qualité des produits récoltés. Les Zones de test doivent présenter des caractéristiques pédoclimatiques différentes.
4/ Processus de certification :
Une fois que les variétés ont passé avec succès toutes les étapes d’évaluation, elles peuvent être soumises au processus de certification. La certification des semences implique généralement deux types de tests : les tests de Distinction, Homogénéité et Stabilité (DHS) et les Variétés à Améliorer et à Tester en Expérimentation (VATE).
5/ Multiplication et distribution :
Multiplication et distribution : Une fois certifiées, les variétés peuvent être multipliées sous le contrôle d’un certificateur agrée et ensuite distribuées aux agriculteurs pour la culture commerciale. Les semences de variétés certifiées sont souvent disponibles auprès de fournisseurs agréés et sont accompagnées de certificats garantissant leur authenticité.
En résumé, les variétés certifiées sont le résultat d’un processus rigoureux d’évaluation et de certification visant à garantir leur qualité, leur uniformité, leur stabilité, et leur traçabilité ce qui en fait un choix fiable pour les agriculteurs et les producteurs.
Certification et brevet, quelles différences ?
Le sélectionneur déposant la variété est ayant obtenue la certification est appelé obtenteur.
L’obtenteur dispose d’un COV (certificat d’obtention végétale).
CERTIFICATION
Un COV (Certificat d’Obtention Végétale) est un droit de propriété intellectuelle qui protège les variétés végétales nouvellement développées. Cela permet au détenteur du COV d’avoir un contrôle sur la multiplication et la commercialisation de cette variété pour une période déterminée.
Un producteur voulant multiplier une variété protégée par un COV doit en faire la demande officielle à l’obtenteur.
BREVET
À l’inverse un brevet (non-autorisé pour le végétal en Europe), donne un droit exclusif au détenteur du brevet sur la variété, sa lignée, ainsi que sa méthode de sélection et de multiplication. Sont aussi concernées par les brevets, les variétés génétiquement modifiées (OGM, CRIPR). La privatisation du vivant que peux entrainer le brevetage de variétés, même originelle, est un risque majeur de ce système, largement pratiquée notamment aux USA.